Mentions Légales
Utilisation du site :
L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires
pour accéder et utiliser ce site.
La Fondation du Sport ne saurait être tenue responsable des éléments en dehors de
son contrôle et des dommages éventuels qui pourraient éventuellement être subis
par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels,
équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service
et/ou les informations.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un
système informatique, d’entraver ou de fausser les éléments d’un tel système, d’introduire
ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent
des délits passibles de sanctions pénales.
L’accès au site fondationdusport.org est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation
du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées
par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
Propriété Intellectuelle :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le
droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La Fondation du Sport est propriétaire
ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les
données, dessins, photos et bandes sonores.
[Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle,
du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse
et préalable de la Fondation du Sport est interdite, et constituerait une contrefaçon
sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.]
ou
[La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est
formellement interdite sauf autorisation expresse de la Fondation du Sport. La reproduction
des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve
du respect des trois conditions suivantes : - Gratuité de la diffusion - Respect
de l’intégrité des documents reproduits - Citation claire et lisible de la source
sous la forme suivante : « Document issu du site Internet de la Fondation du Sport.
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».] Les marques
de l’éditeur du site bnpparibas.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant
sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de
ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation
de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la
Propriété Intellectuelle.
Contenu du site :
La Fondation du Sport se réserve le droit de corriger, à tout
moment et sans préavis, le contenu de ce site, sans être tenu de le mettre à jour.
En outre, la Fondation du Sport décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur
ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption
ou de non-disponibilité du service. La Fondation du Sport ne peut être tenu pour
responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce
site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. Si, malgré le
soin apporté dans la réalisation de ce site Internet, vous pensez qu’il comporte
une erreur, n’hésitez pas à nous contacter.
Informations nominatives :
Les informations recueillies auprès des personnes par
le biais de demandes d’information ou de demandes de subventions ne sauraient être
utilisées à usage commercial ou pour un quelconque démarchage. Toutefois, tel que
l’exige la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont
facultatives, que votre défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière.
Les informations envoyées sont destinées au Secrétariat de la Fondation du Sport
qui traitera vos demandes d’informations. Vous avez un droit total d’accès, de modification,
de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant.
Pour l’exercer, adressez-vous à :
Fondation du Sport
70, rue Cortambert
75116 Paris
Liens hypertextes :
Le site fondationdusport.org contient des liens hypertextes
permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par la Fondation du Sport.
En conséquence, ce dernier ne saurait être tenu pour responsable du contenu des
sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.
La création de liens hypertextes
vers le site fondationdusport.org doit faire l’objet d’une autorisation préalable
de l’éditeur.
CREDITS
Réalisation :
N square
Hébergement :
N square
Les demandes, commentaires et autres suggestions concernant ce site peuvent être
adressées directement par courrier électronique à l'adresse suivante :
contact@n-square.net
Tous droits réservés N square.